L'ORGANISATION DES ECHANGES

 

Le marché est le lieu d’échange de biens et de services entre agents économiques.

Le fonctionnement du marché est encadré par des institutions, nationales et internationales, et par des règles de droit. Le marché permet de fixer  des prix par la confrontation entre les quantités offertes et demandées pour chaque bien économique.

 

Le cadre juridique des échanges est principalement déterminé par les libertés économiques et le droit de propriété, mis en œuvre par des contrats, générateurs d’obligations.

 

Thème : 1 La notion de marché

Les échanges de la richesse s’opèrent sur des marchés dont beaucoup ont aujourd’hui une dimension internationale.

Le marché et le principe de la concurrence :

- Le marché obéit au principe de concurrence, libre et non faussée dans le cadre de l’Union Européenne.

- Les échanges de richesse s'opèrent sur des marchés dont beaucoup ont une origine internationale

- Le fonctionnement du marché national est donc influencé par des règles issues d’organisations internationales telles que l’Union Européenne et l’OMC

- Qu'est-ce qu’un marché ?

- Quelles sont les caractéristiques d’une économie de marché ?

- Quel est le rôle de la concurrence ?   



Synthèse1

 Le marché et la concurrence

 

Les structures, la diversité et le fonctionnement des marchés :

La structure des marchés est déterminée par le nombre d’offreurs et de demandeurs pour un même bien économique, ce qui précise l’intensité de la concurrence.

Les marchés ne sont pas homogènes:

- Les règles de détermination du prix d’équilibre sont parfois limitées par la nature des biens ou services échangés, l’adaptation de l’offre à la demande entraîne une modification du niveau des prix, montrant parfois des déséquilibres, conjoncturels ou durables.

- Sur le marché des biens et services, le mécanisme de fixation des prix sera étudié à partir de d'exemples simples de biens et de services marchands.

- Sur le marché du travail, le prix du travail est encadré par la législation et des conventions collectives.(SMIC).

- Le commerce international permet de s’approvisionner en biens non disponibles sur le territoire national, ou dont la qualité et le coût sont différents de ceux des biens nationaux.

- Comment caractériser les différentes structures de marché?

- Quelles sont les caractéristiques des marchés concurrentiels ?

- Quelles sont les caractéristiques des marchés non concurrentiels ?

- Comment évaluer l’offre et la demande sur un marché ?

- Quel est le mécanisme de fixation des prix sur le marché concurrentiel ?

- Quelles sont les particularités du marché du travail ?

 - Comment définir la notion d’internationalisation ?

- Quels sont les avantages et les inconvénients à échanger à l’international ?     Synthèse 2

 

Les structures du marché

 

Synthèse 3

 La fixation des prix

 

Synthèse 4

 L'internationalisation des marchés.

 La demande de biens et services par les ménages : la consommation

- La consommation des ménages est liée au pouvoir d’achat, compte tenu des revenus disponibles et du niveau des prix.

- La consommation des ménages est soumise à d’autres déterminants tels que l’âge, les effets de mode, l’influence de la mercatique, les pratiques culturelles et les professions et catégories sociales (PCS) d’appartenance.

Il existe dans le budget des ménages, de nouveaux services liés au progrès technologique (abonnements Internet, téléphones portables, télévision à péage...), ainsi que ses conséquences sur la consommation contrainte et sur le sentiment de frustration.

- Qu’est-ce que la consommation ?

- Quels sont les déterminants économiques de la consommation ?

- Quels sont les autres déterminants de la consommation ?

- Comment mesurer l’évolution de la consommation des ménages ?

- Comment à évoluer la consommation des ménages ?

- Quels sont les impacts de l’évolution de la consommation sur l’utilisation du revenu  ?  

Synthèse 5

La consommation

 

Synthèse 6   

L'évolution de la consommation

 

 Thème : 2 Le cadre juridique des échanges

Le droit organise les échanges dans le but d’assurer la confiance entre coéchangistes en assurant la transparence des informations et des règles qui organisent les opérations entre contractants.

Les libertés économiques et le droit de propriété :

- Chacun est libre d'exercer un négoce ou toute profession.

Ce principe de liberté comporte des limites quant à la liberté du commerce et de l’industrie d’une part, et quant à la libre circulation des biens et des personnes d’autre part.

- Il convient d’analyser les divers aspects de la protection du droit de propriété mais aussi

ses limites justifiées par la protection de l’intérêt général ou des intérêts particuliers.

- Qu’est-ce que la liberté du commerce et de l’industrie ?

- Qu’est-ce que la liberté de circulation des biens et des personnes ?

- Quelles sont les conséquences et les limites de ces libertés économiques ?

 - Qu’est-ce que le droit de propriété ?

- Quels sont les différents domaines et les limites du droit de la propriété ?

- Comment est protégée la propriété intellectuelle ?

...

Synthèse 7

Libertés Economiques

 

Synthèse 8  

Le droit de propriété

Les obligations et le contrat :

Le contrat repose sur le principe de liberté contractuelle.

- Il existe différents types de contrats et quatre conditions pour qu'un contrat soit valable.

- Le contrat entraine des effets entre les parties par sa force obligatoire.

- L’inexécution du contrat entraîne sa résolution ou sa résiliation, la responsabilité contractuelle peut également être mise en œuvre.

- La mise en œuvre de la responsabilité civile contractuelle sera différente s'il y existe une obligation de moyen et obligation de résultat

- Qu’est-ce qu’un contrat ?

- Quels sont les différents types de contrats ?

- Quels sont les effets des contrats?

- Que signifie exécuter un contrat ?

- Que faire en cas d’inexécution d’un contrat ?

- Quelles sont les conséquences de l’inexécution d’un contrat ?

- Quelles sont les conditions de mise en œuvre de la responsabilité civile contractuelle ?  


Synthèse 9

Le contrat, Obligations

 

Synthèse 10

Responsabilité contractuelle